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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL
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VOLUPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUPTE
Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1187003
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VOLUPTE

Déposée le 23 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL domicilié(e) 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER. - France.

La marque VOLUPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VOLUPTE est expirée depuis le 23 octobre 1991.

Société dite : FRANCEMAIL a également déposé les autres marques suivantes : CARESSE , DORDOGNE , (Marque figurative) , HABITATION FRANCEMAIL , FRANCEMAIL


Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme) - 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France


Monsieur François LERNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Installations sanitaires, et notamment baignoires, lavabos, bacs à douche.